Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CROIX DU RHÔNE
TRILLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3805028
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2031
LA CROIX DU RHÔNE de TRILLES

Présentation de la marque LA CROIX DU RHÔNE

Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROIX DU RHÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE, 34370 MAUREILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 355 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque LA CROIX DU RHÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CROIX DU RHÔNE arrivera à expiration en date du 10 février 2031.

TRILLES a également déposé les autres marques suivantes : TRILLES , LE SOMMELIER PAUL , FLAMBORD , LE ROSE DE CELESTIN , PINK PAMP , PIAF , LE CERCLE DES GOURMETS , VIEUX PRESSOIR , DOUBLE POT CATALAN , AGNES SAUVALLE


TRILLES, Société par actions simplifiée - AVENUE DE L'EUROPE, 34370 MAUREILHAN - France - SIREN 303355408


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde - 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 23 décembre 2020 - Changement de forme juridique n°806440 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Renouvellement avec limitation le 24 novembre 2020 n°2765360 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée Côtes du Rhône ou Côtes du Rhône Villages.